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Informations

Raison sociale : « Cigarette-City » par TASLA

TASLA
Société par actions simplifiées (Société à associé unique)
au capital de 3000€
Siège social : 17 rue de la Xavée
88200 Remiremont 
812 168 938 R.C.S. Epinal


Site affilié Web :  
www.cigarette-city.fr
Contact site affilié : contact@cigarette-city.fr

 

Hébergement


Groupe OVH SAS au capital de 10 000 000€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège Social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
 

L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :

"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."


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